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mention sur acte de naissance

renou1
female
Inlägg: 22
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Bonsoir
Sur l'acte de naissance de :Raymond Morzadec le 24 12 1914 à Nantes Chantenay,
je trouve son mariage et son décès.
Puis RC436-88- mention du 19 juillet 1988.
Que signifie cette mention?
Je vous remercie d'avance.
Cordialement.
M Renou :D

jmff2
jmff2
Inlägg: 4085
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Bonjour,

RC = Registre Civil
Il s'agit d'une mise sous tutelle ou sous curatelle.
436-88 : sans doute la référence.
A confirmer par d'autres avis.
Cordialement,

MF
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Arrêtez-vous un instant.
Ecoutez la marche du temps.
Charles Trénet
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chantal20
chantal20
Inlägg: 4494
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Bonjour,
436-88 : 436 est la référence et 88 pour l'année.
Il peut s'agir aussi d'un changement de régime matrimonial, le conjoint était-il encore vivant ? si oui il faut vérifier qu'il n'y a pas la meme mention sur son acte de naissance. J'en parle car j'ai eu le cas mais vous avez malgré tout beaucoup plus de chance qu'il s'agisse d'une mise sous tutelle ou curatelle.
Cordialement
Chantal

nbernad
nbernad
Inlägg: 6473
J'ai les deux dans mon entourage:

Mention de RC en 1998 sur acte de naissance de 1931 => Tutelle (67 ans)

Mention de RC en 1992 sur actes de naissance de 1925 et 1927 => Changement de régime matrimonial (67 et 65 ans)
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
" L'avenir est un présent que nous fait le passé. " André MALRAUX

antzinako
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Inlägg: 28
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Bonjour,

''Le Répertoire Civil est un registre tenu par le greffe du tribunal de grande instance, où sont consignés l'ensemble des extraits des demandes, actes et jugements affectant les pouvoirs des personnes majeures, à la suite de changements survenus dans leur capacité ou dans leur régime matrimonial (mise en tutelle, retrait de pouvoirs entre époux, rejet d'une demande de séparation de biens...) .
Ce mode de publicité, destiné à informer les tiers, est complété par un système de mention en marge de l'acte de naissance comportant une référence numérique audit répertoire''. Définition extraite du lexique des termes juridiques DALLOZ.

Je confirme que les cas les plus souvent rencontrés sont la mise sous tutelle ou le changement de régime matrimonial.

Bien cordialement,

Antzinako

renou1
female
Inlägg: 22
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Merci à tous ceux qui m'ont répondu.
De la famille Morzadec, on ne savait pas grand chose .(11 enfants)
Ma belle mère ne parlait que de celle qui était mariée
avec un "second maître mécanicien"
On savait aussi qu'il y avait un clochard.
Merci encore .
Cordialement.
Marie Renou :)


renou1
female
Inlägg: 22
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Bonsoir Merci pour votre réponse

Michel , c'est mon grand -père.
Il n'était pas bavard sur sa famille.
Cordialement.
M Renoui

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