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Aide recherche dossier E. Vautier


vautier94
female
Inlägg: 6
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Bonjour,
Je débute en généalogie et je viens de trouver qu'un de mes ancêtres a été condamné en 1878. Je voulais savoir comment et si c'est possible d'accéder à son dossier. Je vous met ce que j'ai trouvé. Merci par avance.
Bilagor
Etienne Vautier.PNG
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Anledning: personnalisation du titre
catherine457
female
Inlägg: 592
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Il a été condamné par contumace. Ce n'est donc pas une condamnation définitive. Une fois retrouvé, s'il l'a été, il a été rejugé. À l'époque, les vols au préjudice de l'employeur étaient des infractions criminelles et relevaient donc de la compétence de la Cour d'assises.
catherine457
female
Inlägg: 592
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Il a été rejugé et donc peut-être acquitté
psaliou
psaliou
Inlägg: 24705
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Bonjour,
Un point sur les archives judiciaires:
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_judiciaires
Kenavo,
Pierre
bricor
bricor
Modératrice bénévole
Inlägg: 42474
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Bonjour,

"aide recherche" pourrait être le titre de tous les fils de nos forums.

J'ai rajouté l'identité de la personne pour personnaliser le titre et éviter que toutes les demandes similaires se greffent à votre fil.

Merci de votre compréhension.

Brigitte
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.

Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
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"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
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