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RESOLU : Acte TOURDIN - CNIL

pboutaud
male
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Bonjour,
En faisant des recherches, je suis tombé sur un ancêtre dont j'ai retrouvé une trace sur geneanet.
Le résultat est accessible à l'adresse : https://www.geneanet.org/fonds/individus/?go=1&nom=TOURDIN&prenom=lucien&nom_conjoint=&prenom_conjoint=&prenom_operateur=or&with_variantes_nom=&with_variantes_nom_conjoint=&with_variantes_prenom=&with_variantes_prenom_conjoint=&size=20

Cela me renvoie sur le site de l'association généalogique du Territoire de Belfort lisa90.org, mais en cliquant dessus, j'ai le message suivant : Dans le respect de la réglementation de la CNIL, nous nous abstenons de mettre en ligne cet acte d'état-civil.

L'acte datant de 1911, je ne vois pas trop pourquoi il ne serait pas accessible.
L'association en question ne répond pas à ma demande, aussi, est-ce que quelqu'un aurait une idée pour obtenir cet acte ?
Sachant que sur le site des archives départementales, les archives de cette année 1911 ne sont pas numérisées.

D'avance merci.

Pascal
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ponpon5757
ponpon5757
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Bonjour,

Les associations ne mettent pas les actes en ligne, ils se chargent du dépouillement des archives. Pour ce qui concerne la mention de la Cnil, il est possible que le travail ait été fait il y a quelques années, rien n'indique que ce soit récent.

Quant à l'acte, contactez la mairie, par courrier ou par mail afin d'obtenir une copie intégrale, ce qui vous donnera accès aux mentions marginales éventuelles.

Cordialement
Solange
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pboutaud
male
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Bonjour

Merci du conseil, mais je n'ai pas la date exacte, ni le type d'acte : naissance, mariage,...Même si je pense qu'il s'agit de sa naissance.

Cordialement

ponpon5757
ponpon5757
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Bonjour

Il s'agit bien de la date de naissance, ci dessous le lien vers le recensement de la population de 1921 de Fèche-l'Eglise

https://archives.territoiredebelfort.fr/ark:/12997/a011341578585P63hQx/1/1

Voir page 9/16

Les tables décennales devraient être en ligne, ce qui vous donnera la date exacte de naissance.

Cordialement
Solange
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec Généanet.

pboutaud
male
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Merci, je n'avais pas encore regardé les recensements.
çà confirme l'année de naissance.

Les tables décennales ne sont pas en ligne pour cette période (uniquement de 1792 à 1862) et les actes de naissance numérisés s'arrêtent à 1900

chantal20
chantal20
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Bonjour,
Ne s'agissant pas d'une grande ville, avec l'année de naissance la Mairie devrait en principe vous le fournir sans difficulté.
Cordialement

Chantal

pboutaud
male
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Je vais essayer oui.

ponpon5757
ponpon5757
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Certes, vu la taille de la commune, les actes de naissance de l'année 1911 doivent tenir sur quelques pages, à vous de jouer.

Cordialement
Solange
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec Généanet.

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