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succession de 1788 à 1802

ancetrecom
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Bonsoir,
Ou puis-je trouver les successions de personnes décédées en 1788,1799 et 1802, sachant qu'à cette époque, les TSA n'existent pas encore ? En tout cas, dans le département en question (16), elles sont postérieures.
Dons, où à ces dates-là, les successions étaient-elles portées ? Faut-il éplucher les minutes notariales ?

De même, où peut-on trouver les "sommiers douteux" ? L'un est mentionné sur la TSA (d'une personne dcd en 1827), mais les AD sont restées perplexes quand j'ai demandé cela.

Enfin, 3ème question : où trouver les partages consécutifs aux successions ? Là encore directement dans les minutes notariales ?

Merci pour vos réponses.
Cordialement,
Thérèse

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Pour les sommiers douteux c'est en série Q mais. Il peut y avoir des lacunes
Pour les partages il peut y avoir des tables en série Q.
Quant aux recherches notariales elles sont facilitées en recherchant dans le registre du contrôle des actes des notaires : série C avant la Révolution et série Q après
Avant la Révolution il y a des tables de décès mais autant que je me souvienne il n'y a pas de référence aux successions ( série C )
C'est sur quel département?
Cordialement
Marcelle
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Je n' avais pas vu le numéro du département
L'inventaire est en ligne mais pas de manière détaillée,il est donc difficile de vous répondre précisément :

[url][http://archives.lacharente.fr/r/37/inventaires/#1/url]

Cordialement

Marcelle
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ancetrecom
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Bonsoir Marcelle,
Je viens de passer 3 jours aux AD 16, et en fouillant bien, j'ai globalement trouvé ce que je cherchais.
Excepté le sommier douteux, auquel je n'aurais sans doute jamais accès, ceux-ci ne semblant pas avoir été conservés.
Mais comme la TSA de cette personne au "sommier douteux" ne fait pas mention d'inventaire, je me demandais si cela pouvoir avoir un lien.
Les inventaires sont-ils l'étape obligatoire pour établir la succession ? L'absence d'inventaire peut-elle révélatrice de quelque chose de particulier ?
La succession de cette personne, décédée en 1827, fait état de 6 000 francs de biens propres, puis des biens de la communauté avec la conjointe.
J'aurais voulu connaître le détail de ces biens propres. C'est à cet effet que je recherche l'inventaire, introuvable aussi dans les actes notariés, et aucune table ne portant cette appellation.

Je vous remercie de vos suggestions, vous et tous ceux et celles qui liront ce post..
Bonne soirée
Thérèse

nbernad
nbernad
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Les employés de l'enregistrement n'étaient pas certains de l'absence totale de succession et inscrivaient le nom sur un registre appelé sommier douteux, jusqu'à ce qu'ils aient la réponse à leur question.

Ces sommiers douteux ont été pilonnés dans beaucoup de départements

Dans les TSA, en fin de ligne : re. ou renv. + nom d'une ville ou autre canton, cela veut dire qu'il y a suspicion de succession dans cet autre canton

Donc opération à renouveler dans les TSA de cet autre lieu
Nadine

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nbernad skrev:
30 november 2019, 20:07
Les employés de l'enregistrement n'étaient pas certains de l'absence totale de succession et inscrivaient le nom sur un registre appelé sommier douteux, jusqu'à ce qu'ils aient la réponse à leur question.
Ces sommiers douteux ont été pilonnés dans beaucoup de départements
Dans les TSA, en fin de ligne : re. ou renv. + nom d'une ville ou autre canton, cela veut dire qu'il y a suspicion de succession dans cet autre canton
Donc opération à renouveler dans les TSA de cet autre lieu
En l'occurrence, ici, sur la TSA concernée, aucune mention ou aucun renvoi en fin de ligne. Tous les immeubles sont dits être dans la commune de résidence du décédé. Tout classique si ce n'est cet absence d'inventaire et la référence au "sommier douteux".
Toutefois, le-dit décédé ayant eu 2 épouses avant son présent mariage, il est envisageable qu'il ait hérité de biens de celles-ci, dans leur commune d'origine, en tout cas que la question se soit posée à l'époque. J'irai voir ça lors de mon prochain déplacement aux AD.

Bonne soirée

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